Le Vieux Béarn : institutions judiciaires, législation, coutumes et fors, Cour du Parlement de Navarre, ses atributions, remontrances, lettres de jussion et de cachet, evénements d...

Pau : [s.n.] , 1884

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 24 mars 1764

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1764

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, du 13 avril 1764 : extrait des registres du Parlement

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1764

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, qui casse la signification faite à M. le Procureur Général du Roi, d'un Arrêté des Etats : extrait des registres du Parlement, du 20 mai...

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1763

Arrest de la Cour du Parlement de Navarre, qui condamne à être lacerés & brûlés par l'Exécuteur de la Haute Justice, deux libelles imprimés... : extrait des regist. du Parlem. de N...

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1763

Arrest du Parlement de Navarre, portant supression d'un imprimé, contenant trois prétendus brefs... du 8 mars 1763 : extrait des registres du Parlement

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1763

Arrest du Parlement de Navarre, qui condamne à être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice, un libelle intitulé, Lettre à un Magistrat,... du 8 mars 1763 : extrait des...

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1763

Extrait des registres du Parlement de Navarre, du vingt-trois avril 1762

[Pau] : [s.n.] , 1762?]

Arrêtés et remontrances du Parlement de Navarre, du 8 janvier 1757

[Pau] : [s.n.] , 1757?]