Pièces historiques de la période révolutionnaire en français et en basque

Bayonne : P. Cazals , 1874-1875

Rapport fait par le Comité de Correspondance de la Commune de Bayonne, a messieurs les négociants et marchands de la même ville : dans une assemblée tenue à l'Hôtel-de-Ville, le tr...

A Bayonne : De l'Imprimerie de Paul Fauvet , 1790

Le Régime foral en Espagne au XVIII siècle / par G. Desdevises du Dezert

Paris : [s.n.] , 1896

Le Lycée de Bayonne : historique de sa fondation, précédé d'un aperçu sur l'instruction à Bayonne sous l'Ancien Régime et sous la Révolution / par J. Saignac

Biarritz : [s.n.] , 1900

Le Vieux Béarn : institutions judiciaires, législation, coutumes et fors, Cour du Parlement de Navarre, ses atributions, remontrances, lettres de jussion et de cachet, evénements d...

Pau : [s.n.] , 1884

Les Coutumes générales de la ville de Bordeaux : Seneschaussée de Guyenne, & Païs de Bourdelois : lesquelles coustumes ont été approuvées et establies, confirmées, et par édit auto...

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Anciennes coûtumes de la ville d'Agen

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , [1760?]

Texte de la coûtume de Limoges

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les statuts et coûtumes de la ville de Bragerac

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

L'usance de Saintonge entre Mer et Charente

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les coûtumes du pays de Saintonge, au siége et ressort de Saint Jean d'Angeli

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les coûtumes générales, et locales du Pays de Marsan, Tursan et Gabardan

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les Coutumes générales, et particulières de la ville et prevoté d'Acs : lesquelles ont été approuvées et par édit perpétuel décrétées et autorisées par la Cour de Parlement à Borde...

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les Coutumes générales, et locales de la ville, prevoté et siege de Saint Sever : les quelles ont été approuvées et confirmées, et par Edit perpétuel décretées et autorisées par la...

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les Coutumes générales, de la ville et cité de Bayonne et jurisdiction d'icelle : approuvées, établies et confirmées par Édit perpetuel, et autorisées par Arrêt de la Cour de Parle...

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les Coutumes générales, du Pays et Vicomté de Sole

A Bordeaux : chez J.B. Lacornée , 1760

Les Coûtumes générales et locales de la ville, prevôte et siege de Saint Sever : les quelles ont esté approuvées & confirmées, & par Edit perpetuel decretées & autorisées par la Co...

A Bourdeaux : chez Guillaume Boudé , 1709

Ordonnance du Roy, pou fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, le charges ou les conditions des donations : Donnée à Versailles au mois de Fevrier 1731 : Registrée au Parle...

A Pau : chez I.C. Desbaratz , 1731

Ordonnance du Roy, concernant les testamens : Donnée à Versailles au mois d'Aoust 1735 : Registrée au Parlement de Navarre le 28. Juin 1736

A Pau : De l'Imprimerie d'I. C. Desbaratz , 1736

Lettres patentes du Roy, en interpretation de l'ordonnance du mois d'août 1735, concernant les testamens Données à Versailles le 6 Mars 1751 : Registrées au Parlement de Navarre l...

A Pau : de l'Imprimerie d'Isaac-Charles Desbaratz , 1753